Logo Avah Julian

Conditions Générales de Vente

Télécharger nos Conditions Générales de Vente au format PDF

Dernière mise à jour le 08/01/2018

Les clauses ci-dessous établissent les Conditions Générales de Vente (CGV) des produits de prêt-à-porter, chaussures, maroquinerie, bijoux, accessoires, décoration et tout autre type de produits en vente sur le site avahjulian.com.

La Société par Actions Simplifiée (S.A.S) AVAH JULIAN au capital de 7 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Melun sous le numéro 812 414 696, n° de TVA intracommunautaire FR 81 812 414 696 dont le siège social est situé au 3 Rue de l’Éperon – 77000 MELUN, ci-après AVAH JULIAN et tout utilisateur du site avahjulian.com, désigné ci-après “le client” ou “vous” ou “l’utilisateur” ou “l’acheteur”.

Le site ne permet l’achat de produits en vue de leur revente.

Toute commande d’un produit proposé sur le site implique l’adhésion pleine et entière de l’utilisateur aux présentes Conditions Générales de Vente. Il n’est pas possible d’acheter un bien sans accepter préalablement les conditions prévues ci-dessous.

AVAH JULIAN vous invite à lire attentivement les articles ci-après.

Pour toute demande concernant ces Conditions Générales de Ventes ou pour toute autre question, veuillez nous envoyer un mail à contact@avahjulian.com.

Article 1 : Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les relations contractuelles entre AVAH JULIAN et l’acheteur (personnes physiques non commerçantes) du site avahjulian.com.

L’acquisition d’un bien via le site internet mentionné ci-dessus, engendre une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes Conditions Générales de Vente.

AVAH JULIAN se réserve le droit de pouvoir modifier ses Conditions Générales de Vente à tout moment et sans préavis. L’achat du client est régi par les Conditions Générales de Vente applicables à la date de la commande.

Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site avahjulian.com, dans la limite des stocks disponibles.

Article 2 : Informations Produits

Les produits vendus sont ceux qui figurent uniquement sur le site avahjulian.com, dans la limite des stocks disponibles.

AVAH JULIAN apporte le plus grand soin à la mise en ligne des informations relatives aux caractéristiques essentielles des produits proposés sur le site internet avahjulian.com, notamment au moyen de descriptifs détaillés et des photographies illustrant les produits.

Les photographies présentes sur le site avahjulian.com ont pour objet d’illustrer les produits proposés à la vente et sont non contractuelles. Elles sont les plus fidèles possibles aux modèles.

Toutefois, elles ne peuvent pas assurer une similitude parfaite et totale avec le produit proposé, notamment en ce qui concerne les couleurs.

Les photographies n’entrant pas dans le champ contractuel, si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas la responsabilité de la société AVAH JULIAN ne pourra en être engagée.

Le client est donc invité à se reporter au descriptif de chaque produit afin d’en connaitre les propriétés et les particularités, notamment par rapport aux caractéristiques recherchées et à la taille souhaitée.

Article 3 : Prix

Le prix des articles vendus sont ceux en vigueur le jour de la prise de la commande.

Ils sont libellés en euros (€) Toutes Taxes Comprises (TTC).

Les prix ne tiennent pas compte des frais de livraison et de traitement de commande. Les prix des marchandises pourront être majorés des frais applicables le jour de la validation de la commande. Les frais de port et de traitement sont facturés une seule fois par commande.

Le prix indiqué dans la confirmation de la commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises. Ce prix comprend le prix des produits et du transport.

AVAH JULIAN se réserve le droit de modifier les prix de vente à tout moment. Toutefois, AVAH JULIAN s’engage à facturer le ou les articles commandés aux prix indiqués le jour de l’enregistrement de la commande.

Des codes de réductions peuvent être offerts, à tout moment aux clients. Ces codes de réduction ne peuvent être utilisés que sur les achats effectués par le biais du client ayant reçu le code de réduction.

Article 4 : Passer Commande

Afin de passer votre commande, AVAH JULIAN met à votre disposition le site www.avahjulian.com, disponible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.

AVAH JULIAN vous invite à vérifier votre panier avant sa validation.

Une fois votre choix de produit(s) réalisé(s), taille(s), coloris et quantité(s), la validation de la commande se compose en 4 étapes successives :

·         Renseigner votre adresse email, pays et sélectionner votre moyen de paiement,

·         Indiquer vos coordonnées de livraison,

·         Accepter nos Conditions Générales de Vente et la politique de confidentialité de TICTAIL en cliquant sur « Terminer votre commande »,

·         Procéder au paiement de votre commande.

Le paiement de la commande formalisera de manière ferme et définitive le contrat de vente qui vous lie à AVAH JULIAN.

Le client pourra suivre l’évolution de sa commande sur le site laposte.fr via le numéro de suivi qui lui sera communiqué par email après l’envoi de la commande.

Article 5 : Commande

Toute commande implique l’acceptation ferme et définitive des présentes Conditions Générales de Vente.

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

Toute commande passée sur le site avahjulian.com ne sera prise en compte par les services d’AVAH JULIAN qu’après l’acceptation du paiement.

AVAH JULIAN se réserve la possibilité et le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige concernant une commande antérieure ou le non-respect des Conditions Générales de Vente.

AVAH JULIAN s’engage à honorer les commandes reçues dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité, AVAH JULIAN s’engage à en informer le client et à le rembourser dans les meilleurs délais.

Article 6 : Mode de livraison

Les produits seront expédiés sous 24 heures à 10 jours ouvrables pour toute commande passée du lundi au vendredi (hors samedi, dimanche et jours fériés), à l’adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande, sous réserve qu’elle soit située en France Métropolitaine.

AVAH JULIAN offre les frais de port pour toute commande supérieure à 70€ d’achat, pour les livraisons en Colissimo sans signature à destination de la France Métropolitaine, Andorre et Monaco (hors colis volumineux).

En cas d’erreur de libellé, AVAH JULIAN ne pourra nullement être tenu pour responsable de l’impossibilité de livrer le ou les articles commandés. La commande sera alors remboursée ou réexpédiée aux frais du client.

Les colis seront expédiés par Colissimo pour la France (D.O.M y compris), Andorre, Monaco, la Belgique, le Luxembourg, l’Allemagne, le Royaume-Uni, l’Irlande, la Suisse, l’Italie et les Pays-Bas.

La date de livraison : Les délais de livraison indicatifs pour la France, pour les articles disponibles sont de J+2 à J+5 (jours ouvrables), à compter de l’expédition du colis, sauf en cas de force majeure. Ces délais sont ceux annoncés par La Poste.

AVAH JULIAN décline toute responsabilité en cas de délai de livraison trop important du fait des services postaux ou des moyens de transport ou de grève.

En cas de retard prolongé de la livraison, le client est invité à le signaler au plus vite au service client d’AVAH JULIAN, en indiquant les références de la commande. AVAH JULIAN contactera alors les services de La Poste afin d’ouvrir une enquête :

·         Si le colis est retrouvé, il sera envoyé au client : la procédure de livraison suivant alors son cours normal,

·         Si le colis est déclaré perdu, le service Client en avise alors le client. AVAH JULIAN s’engage à rembourser le colis égaré.

 

Article 7 : Erreurs de livraison – Défaut de l’article

Les risques de transport sont supportés par le client, qui devra formuler une protestation motivée auprès des services de La Poste ou auprès du transporteur, dans un délai de trois jours ouvrés à compter de la livraison.

Malgré tout le soin apporté par AVAH JULIAN dans la préparation des colis, une erreur est possible, concernant la taille, l’article ou l’absence de ce dernier. De même, après transport du colis, l’un des produits peut s’avérer défectueux. C’est pourquoi, à la réception de sa commande, le client est invité à vérifier la conformité des produits reçus.

Toute anomalie concernant la livraison (produit manquant, cassé, colis endommagé) devra immédiatement être notifiée dans les 48 heures suivant la réception au service client d’AVAH JULIAN.

Toute réclamation formulée après ce délai sera rejetée et AVAH JULIAN sera dégagé de toute responsabilité.

En cas d’erreur de livraison, AVAH JULIAN prendra en charge les frais de retour et de livraison, à hauteur du montant assuré par les services de La Poste.

Conformément à l’article 1641 du code civil, AVAH JULIAN est tenu de la garantie à raison des défauts cachés des articles vendus.

En cas de défaut avéré d’un article et si les conditions de retours sont respectées AVAH JULIAN s’engage à échanger l’article dans les meilleurs délais à sa charge ou à rembourser le client à condition que l’article soit retourné à l’adresse indiquée sur la page politique de retour.

Article 8 : Modalités de paiement

L’intégralité du paiement doit être réalisée lors de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.

Les paiements seront effectués uniquement par carte bancaire ou via un compte PayPal (cf. les Conditions Générales d’Utilisation de PayPal).

Pour une transaction par carte bancaire, le client indiquera les numéros figurants au recto de sa carte, la date d’expiration, le cryptogramme figurant au verso de sa carte (les 3 derniers chiffres) et si besoin son code postal.

La communication de ces informations vaut autorisation pour AVAH JULIAN de débiter le compte bancaire du montant total de la commande passée.

Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté.

Ils seront réalisés de manière sécurisée. Les solutions de paiement adoptées par la société AVAH JULIAN sont 100% sécurisées.

Le compte client sera immédiatement débité.

Article 9 : Rétractation

Conformément à l’article L121–20 et suivants du code de la consommation, les acheteurs physiques non professionnels, bénéficient d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la livraison de leur commande pour faire le retour du ou des articles à AVAH JULIAN pour remboursement sans en justifier le motif et sans aucune pénalité, à l’exception des frais de retour qui seront intégralement à la charge du client.

Ce délai démarre à compter de la réception de la marchandise. Ce droit s’exerce par le retour du ou des produits. Passé ce délai, le client ne pourra prétendre à aucun remboursement.

Article 10 : Échange

AVAH JULIAN ne réalise pas d’échange. Nous vous invitons à repasser commande si votre taille est disponible et à nous retourner votre commande pour remboursement.

Article 11 : Modalités de retour et de remboursement

L’article devra être retourné à l’état neuf, dans son emballage d’origine, avec l’étiquette (non applicable aux chaussures) et le formulaire de retour à l’adresse indiquée sur ce dernier.

Les articles portés (odeurs de parfums, traces de maquillages…), lavés, incomplets, salis ou abîmés ne pourront pas être repris et ne seront pas remboursés. Les chaussures devront nous être retournées dans leur boite d’origine, non scotchées et non abîmées.

Par mesure d’hygiène, les articles suivants ne sont ni repris, ni échangés :

Les frais de retour sont à la charge du client (à l'exception d’un article défectueux à réception, ou d'une erreur lors de l'envoi de l’article).

L’absence de formulaire de retour est susceptible d’entraîner un retard dans le délai de remboursement. Le client est invité à nous contacter si le remboursement n’a pas été effectué.

Le remboursement des articles sera effectué dans un délai maximal de 14 jours après réception et vérification du colis. Celui-ci sera effectué via le même mode de paiement que celui utilisé lors du paiement de votre commande.

En cas de paiement par PayPal, le remboursement sera disponible de façon quasi-immédiate sur votre compte. Pour un paiement par carte bancaire, le remboursement sera disponible sur votre compte sous 2 à 10 jours.

Le client a le libre choix en ce qui concerne le type d’envoi. Cependant, il lui appartiendra de conserver toute preuve de retour, ce qui suppose que les articles soient retournés par envoi suivi ou tout autre moyen donnant date certaine de l’envoi.

Les frais de retour sont à la charge du client.

Celui-ci devra également veiller à bien protéger les articles afin qu’ils ne soient pas abîmés pendant le transport. AVAH JULIAN décline toute responsabilité en cas de perte ou de détérioration du colis qui lui est retourné.

En cas d’erreur de livraison, AVAH JULIAN prendra en charge les frais de retour et de livraison, à hauteur du montant assuré par les services de la poste.

Article 12 : Responsabilité

AVAH JULIAN n’a, pour toutes les étapes d’accès au site, du processus de commande à l’expédition du colis ou des services postérieurs, qu’une obligation de moyen.

La responsabilité de la société AVAH JULIAN ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou tout cas de force majeure, conformément à la loi et la jurisprudence.

 Article 13 : Propriété intellectuelle

Tous les éléments qu’ils soient visuels ou sonores (textes, photos, illustrations et images, etc.) reproduits sur le site internet avahjulian.com sont protégés par la propriété intellectuelle et pour le monde entier. Toute reproduction totale ou partielle du site avahjulian.com sans une autorisation de la société AVAH JULIAN est strictement interdite.

Tout lien hypertexte renvoyant au site et utilisant la technique du “Faming” ou du “in-line linking” est formellement interdit.

Tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de la part de la société AVAH JULIAN.

Article 14 : Informatique et libertés

Lors des visites sur le site avahjulian.com, AVAH JULIAN peut demander à ses clients des informations par le biais de questionnaires, formulaires, et notamment lors de la création d’un compte client ou de l’inscription à la newsletter.

Ces informations sont destinées à AVAH JULIAN, aux fins d’enregistrement et de traitement des commandes, de gestion de compte client, d’étude marketing et statistiques dans le but de fournir aux clients les offres les plus adaptées, de suivi de qualité de ses services et de prospection commerciale.

AVAH JULIAN adressera ses offres commerciales aux clients par courrier électronique ou postal ou texto.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, mise à jour par la loi du 6 août 2004, le client dispose d’un droit d’accès aux données nominatives le concernant qu’il pourra exercer par écrit auprès des services d’AVAH JULIAN, et ce, sans préjudice du droit dont il dispose par ailleurs de s’opposer aux conditions précitées.

Article 15 : Archivage, Preuves

Pour tout paiement par carte bancaire ou grâce à un compte PayPal sur le site avahjulian.com, le certificat électronique délivré par le gestionnaire du télépaiement vaudra preuve du montant et de la date de la transaction.

Les dates et heures du serveur feront foi entre les deux parties. 

Article 16 : Règlement des litiges

Les présentes Conditions Générales de Vente sur internet sont soumises à la loi française. AVAH JULIAN ne pourra être tenu responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement ou d’une mauvaise utilisation des produits commercialisés.

En cas de difficultés dans l’application des présentes Conditions Générales de Vente, le client à la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution avec AVAH JULIAN.

Toute action judiciaire sera portée devant les tribunaux compétents du domicile du défendeur.

Article 17 : Conditions d’Utilisation

Le site avahjulian.com vous est proposé sous certaines Conditions d’Utilisations, définissant l’ensemble des relations entre vous et le site.

Ces Conditions Générales d’Utilisation sont définies ci-dessous et la simple utilisation et/ou consultation de ce site implique, de façon automatique et inconditionnelle, votre acceptation pleine et entière de l’ensemble des Conditions d’Utilisation.

AVAH JULIAN se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d’Utilisation, sans préavis, ni indemnités quelconques. Ainsi, nous vous conseillons de les consulter régulièrement.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE : L’utilisation du site avahjulian.com ne vous confère aucun droit. Ces droits restent la propriété exclusive de la société AVAH JULIAN.

Tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur le site avahjulian.com sont réservés et protégés par le droit à la propriété intellectuelle, notamment droits d’auteur, droits voisins, droits des marques.

A ce titre et conformément au code de la propriété intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle familiale est autorisée et tout autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou atteinte aux droits voisins, sanctionnées par le dit code.

Par conséquent, vous ne pouvez en aucun et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier, concéder tout ou partie de l’un des éléments reproduits sur le site avahjulian.com et tout ou partie du site en général, sans l’accord préalable et express de de la société AVAH JULIAN.

Toute utilisation illicite de tout ou partie du site avahjulian.com (hacking…) pourra donner lieu à des poursuites.

GARANTIES : Sous réserve des dispositions réglementaires applicables, vous reconnaissez et acceptez expressément que le site vous soit fourni en l’état, accessible en fonction de sa disponibilité et sans aucune garantie expresse ou implicite de la part d’AVAH JULIAN et que son utilisation se fait à vos risques et périls, sous votre entière responsabilité. AVAH JULIAN ne garantit pas que :

Tout matériel téléchargé et/ou obtenu, de quelque manière que ce soit lors de l’utilisation du site l’est à vos risques et périls et AVAH JULIAN ne sera aucunement responsable des dommages, pertes de données subis par votre ordinateur.

Aucun conseil et aucune information, qu’ils soient écrits ou oraux, obtenus par vous auprès de AVAH JULIAN ou lors de l’utilisation du site ne sont susceptibles de créer une quelconque garantie non expressément prévue aux présentes conditions.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ : Sous réserve des dispositions légales ou réglementaires applicables, AVAH JULIAN ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect notamment mais non limitativement pertes de profits, de clientèles, de données, de biens incorporels pouvant intervenir du fait de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation du site, et plus généralement de tout événement ayant un lien avec le site et/ou tout site tiers. En particulier, la responsabilité de la société AVAH JULIAN ne saurait être engagée en cas de piratage total ou partiel du site et des dommages que ce piratage pourrait entraîner à votre égard ou à l’égard d’un tiers.

COOKIES : le site recours à l’usage de cookies. Le cookie est un fichier informatique, stocké sur le disque dur de l'ordinateur du client. Il a pour objectif de signaler une précédente visite du client sur le site internet. Les cookies ne sont utilisés par AVAH JULIAN que dans le but de personnaliser le service proposé au client.

Le client conserve la possibilité de refuser les cookies en configurant son navigateur internet.

FERMETURE OU SUSPENSION DU SITE : AVAH JULIAN se réserve la possibilité, lorsqu’elle le souhaite, de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du site, sans préavis ni indemnité quelconque. AVAH JULIAN ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable à votre encontre ou à l’encontre d’un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

DROIT APPLICABLE - LITIGES : Le site est soumis au droit français et en cas de litige seuls les tribunaux de MELUN seront compétents.

Article 18 : Mentions légales

Responsable de publication : Mémona MASSOUF
Hébergeur du site :
TICTAIL AB
Birger Jarlsgatan 58
114 29 Stockholm
Sweden

 

 

!   Les présentes Conditions Générales de Vente et Politique de Retour sont la propriété exclusive de la société AVAH JULIAN. Toute utilisation partielle ou totale fera l’objet de poursuites.